Lutte contre la prolifération des armes de destruction massive et de leurs vecteurs / Michel Voisin

Public ISBD Titre : Lutte contre la prolifération des armes de destruction massive et de leurs vecteurs Type de document : texte imprimé Auteurs : Michel Voisin (1944-), Auteur Editeur : Paris [France] : OPECST -Assemblée Nationale Année de publication : 2010 Collection : Rapport num. 2820 Importance : 87 p. ISBN/ISSN/EAN : 2-11-128317-6 Langues : Français (fre) Langues originales : Français (fre) Catégories : [OBSARM] Armes:Généralités [OBSARM] Rapport d'information - Assemblée nationale Tags : "armes  armes de destruction massive  armes nucléaires  armes radiologiques  armes biologiques  armes chimiques  prolifération  droit pénal  relations internationales  France  projet de loi  commerce des armes  contrôle des armes" Index. décimale : 355.82 Armes Résumé : Ce projet de loi de 2010 porte sur l'un des sujets les plus sensibles en matière de relations internationales. La prolifération des armes de destruction massive (ADM), qu'il s'agisse d'armes nucléaires, radiologiques, biologiques ou chimiques, constitue une menace à la paix et à la sécurité internationale. L'étude d'impact transmise par le Gouvernement, lors du dépôt du présent projet de loi, relève à juste titre que cette menace est multiforme, puisqu'elle peut autant émaner du comportement proliférant de certains Etats, notamment la Corée du Nord, que d'initiatives de réseaux clandestins privés (mafias), voire de particuliers qui mettent en relation vendeurs et acheteurs de matières (notamment l'uranium) et de technologies. Permalink : https://documentation.obsarm.info/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=3491 Lutte contre la prolifération des armes de destruction massive et de leurs vecteurs [texte imprimé] / Michel Voisin (1944-), Auteur . - Paris [France] : OPECST -Assemblée Nationale, 2010 . - 87 p.. - (Rapport; 2820) . ISSN : 2-11-128317-6 Langues : Français (fre) Langues originales : Français (fre) Catégories : [OBSARM] Armes:Généralités [OBSARM] Rapport d'information - Assemblée nationale Tags : "armes  armes de destruction massive  armes nucléaires  armes radiologiques  armes biologiques  armes chimiques  prolifération  droit pénal  relations internationales  France  projet de loi  commerce des armes  contrôle des armes" Index. décimale : 355.82 Armes Résumé : Ce projet de loi de 2010 porte sur l'un des sujets les plus sensibles en matière de relations internationales. La prolifération des armes de destruction massive (ADM), qu'il s'agisse d'armes nucléaires, radiologiques, biologiques ou chimiques, constitue une menace à la paix et à la sécurité internationale. L'étude d'impact transmise par le Gouvernement, lors du dépôt du présent projet de loi, relève à juste titre que cette menace est multiforme, puisqu'elle peut autant émaner du comportement proliférant de certains Etats, notamment la Corée du Nord, que d'initiatives de réseaux clandestins privés (mafias), voire de particuliers qui mettent en relation vendeurs et acheteurs de matières (notamment l'uranium) et de technologies. Permalink : https://documentation.obsarm.info/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=3491

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Lutte contre la prolifération des armes de destruction massive et de leurs vecteurs / André Dulait

Public ISBD Titre : Lutte contre la prolifération des armes de destruction massive et de leurs vecteurs Type de document : texte imprimé Auteurs : André Dulait (1937-), Auteur Editeur : Paris [France] : OPECST -Assemblée Nationale Année de publication : 2011 Collection : Rapport num. 211 Importance : 81 p. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-11-134533-1 Note générale : Annexe : Résolution 1540 du Conseil de sécurité des nations Unis Langues : Français (fre) Langues originales : Français (fre) Catégories : [OBSARM] Armes:Généralités [OBSARM] Rapport d'information - Sénat Tags : "armes  armes de destruction massive  armes nucléaires  armes radiologiques  armes biologiques  armes chimiques  prolifération  droit pénal  relations internationales  France  projet de loi  commerce des armes  contrôle des armes" Index. décimale : 355.82 Armes Résumé : La prolifération des armes de destruction massive (ADM), qu'il s'agisse d'armes nucléaires, radiologiques, biologiques ou chimiques, constitue une menace à la paix et à la sécurité internationale. L'étude d'impact transmise par le Gouvernement relève à juste titre que cette menace est multiforme, puisqu'elle peut autant émaner du comportement proliférant de certains Etats, notamment la Corée du Nord, que d'initiatives de réseaux clandestins privés (mafias), voire de particuliers qui mettent en relation vendeurs et acheteurs de matières (notamment l'uranium) et de technologies. Suite à l'adoption par l'Assemblée nationale le 25 novembre 2010 du projet de loi relatif à la lutte contre la prolifération des armes de destruction massives et de leurs vecteurs à la suite du rapport réalisé par Michel Voisin, le Sénat doit dès 2011 proposer l'adoption de ce texte. Ce texte trouve largement son origine dans la résolution 1540 adoptée le 28 avril 2004 par le Conseil de sécurité des Nations Unis. Celle-ci demande en effet aux Etats membres de se doter d'une législation interdisant et réprimant les activités d'acteurs non étatiques liées aux armes de destruction massive et à leurs vecteurs. Permalink : https://documentation.obsarm.info/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=3492 Lutte contre la prolifération des armes de destruction massive et de leurs vecteurs [texte imprimé] / André Dulait (1937-), Auteur . - Paris [France] : OPECST -Assemblée Nationale, 2011 . - 81 p.. - (Rapport; 211) . ISBN : 978-2-11-134533-1 Annexe : Résolution 1540 du Conseil de sécurité des nations Unis Langues : Français (fre) Langues originales : Français (fre) Catégories : [OBSARM] Armes:Généralités [OBSARM] Rapport d'information - Sénat Tags : "armes  armes de destruction massive  armes nucléaires  armes radiologiques  armes biologiques  armes chimiques  prolifération  droit pénal  relations internationales  France  projet de loi  commerce des armes  contrôle des armes" Index. décimale : 355.82 Armes Résumé : La prolifération des armes de destruction massive (ADM), qu'il s'agisse d'armes nucléaires, radiologiques, biologiques ou chimiques, constitue une menace à la paix et à la sécurité internationale. L'étude d'impact transmise par le Gouvernement relève à juste titre que cette menace est multiforme, puisqu'elle peut autant émaner du comportement proliférant de certains Etats, notamment la Corée du Nord, que d'initiatives de réseaux clandestins privés (mafias), voire de particuliers qui mettent en relation vendeurs et acheteurs de matières (notamment l'uranium) et de technologies. Suite à l'adoption par l'Assemblée nationale le 25 novembre 2010 du projet de loi relatif à la lutte contre la prolifération des armes de destruction massives et de leurs vecteurs à la suite du rapport réalisé par Michel Voisin, le Sénat doit dès 2011 proposer l'adoption de ce texte. Ce texte trouve largement son origine dans la résolution 1540 adoptée le 28 avril 2004 par le Conseil de sécurité des Nations Unis. Celle-ci demande en effet aux Etats membres de se doter d'une législation interdisant et réprimant les activités d'acteurs non étatiques liées aux armes de destruction massive et à leurs vecteurs. Permalink : https://documentation.obsarm.info/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=3492

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Rapport sur le contrôle de la sûreté et de la sécurité des installations nucléaires, 1. Contrôle de la sûreté et de la sécurité des installations nucléaires, première partie : le projet de réacteur nucléaire franco-allemand / Claude Birraux    

Public ISBD Titre de série : Rapport sur le contrôle de la sûreté et de la sécurité des installations nucléaires, 1 Titre : Contrôle de la sûreté et de la sécurité des installations nucléaires, première partie : le projet de réacteur nucléaire franco-allemand : tome 1 : conclusions du rapporteur Type de document : texte imprimé Auteurs : Claude Birraux (1946-) , Auteur Editeur : Paris [France] : OPECST -Assemblée Nationale Année de publication : 1998 Autre Editeur : Paris [France] : OPECST-Senat Collection : Rapport num. 971 Importance : 145 p. Présentation : croquis, tableaux Format : 24 x 16 cm ISBN/ISSN/EAN : ISBN 2-11-106515-3 Note générale : Annexes Langues : Français (fre) Langues originales : Français (fre) Catégories : [OBSARM] Nucléaire [OBSARM] Nucléaire:Nucléaire civil [OBSARM] Nucléaire:Risques du nucléaire Tags : "centrale nucléaire  contrôle  sûreté  enquête publique  nucléaire civil  électronucléaire  projet EPR  France  Allemagne  accident nucléaire  coopération nucléaire  risques nucléaires" Index. décimale : 539.7 Physique atomique et nucléaire Résumé : Ce rapport analyse les enjeux scientifiques, de sûreté et économiques du projet de réacteur nucléaire à eau pressurisée franco-allemand (EPR), destiné à remplacer les centrales actuellement en service à partir de 2010. Les conséquences de la non réalisation de l'EPR, notamment sur les industriels, sont abordées. Au terme de son analyse, le rapporteur donne des recommandations, notamment sur la nécessité de la recherche d’un partenariat élargi pour une meilleure coopération européenne. En ligne : http://portail.documentation.developpement-durable.gouv.fr/crdaln/cataloguecdu/d [...] Permalink : https://documentation.obsarm.info/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=454 Rapport sur le contrôle de la sûreté et de la sécurité des installations nucléaires, 1. Contrôle de la sûreté et de la sécurité des installations nucléaires, première partie : le projet de réacteur nucléaire franco-allemand : tome 1 : conclusions du rapporteur [texte imprimé] / Claude Birraux (1946-) , Auteur . - Paris [France] : OPECST -Assemblée Nationale : Paris [France] : OPECST-Senat, 1998 . - 145 p. : croquis, tableaux ; 24 x 16 cm. - (Rapport; 971) . ISSN : ISBN 2-11-106515-3 Annexes Langues : Français (fre) Langues originales : Français (fre) Catégories : [OBSARM] Nucléaire [OBSARM] Nucléaire:Nucléaire civil [OBSARM] Nucléaire:Risques du nucléaire Tags : "centrale nucléaire  contrôle  sûreté  enquête publique  nucléaire civil  électronucléaire  projet EPR  France  Allemagne  accident nucléaire  coopération nucléaire  risques nucléaires" Index. décimale : 539.7 Physique atomique et nucléaire Résumé : Ce rapport analyse les enjeux scientifiques, de sûreté et économiques du projet de réacteur nucléaire à eau pressurisée franco-allemand (EPR), destiné à remplacer les centrales actuellement en service à partir de 2010. Les conséquences de la non réalisation de l'EPR, notamment sur les industriels, sont abordées. Au terme de son analyse, le rapporteur donne des recommandations, notamment sur la nécessité de la recherche d’un partenariat élargi pour une meilleure coopération européenne. En ligne : http://portail.documentation.developpement-durable.gouv.fr/crdaln/cataloguecdu/d [...] Permalink : https://documentation.obsarm.info/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=454

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Rapport. Contrôle de la sûreté et de la sécurité des installations nucléaires. Première partie : l e projet de réacteur nucléaire franco-allemand. URL

Rapport sur le contrôle de la sûreté et de la sécurité des installations nucléaires, 10. Contrôle de la sûreté et de la sécurité des installations nucléaires, tome 1 / Claude Birraux    

Public ISBD Titre de série : Rapport sur le contrôle de la sûreté et de la sécurité des installations nucléaires, 10 Titre : Contrôle de la sûreté et de la sécurité des installations nucléaires, tome 1 : conclusions du Rapporteur Type de document : texte imprimé Auteurs : Claude Birraux (1946-) , Auteur Editeur : Paris [France] : OPECST -Assemblée Nationale Année de publication : 1994 Autre Editeur : Paris [France] : OPECST-Senat Collection : Rapport num. 1008 Importance : 342 p. Présentation : croquis, graphisme, tableaux Format : 24 x 16 cm ISBN/ISSN/EAN : ISBN 2-11-087770-7 Note générale : Personnalités rencontrées Annexe Bibliographie Langues : Français (fre) Langues originales : Français (fre) Catégories : [OBSARM] Nucléaire [OBSARM] Nucléaire:Nucléaire civil [OBSARM] Nucléaire:Risques du nucléaire Tags : "centrale nucléaire  contrôle  sûreté nucléaire  déchets radioactifs  transport des déchets  règlement  enquête publique  évaluation  nucléaire civil  CEA  sécurité nucléaire  électronucléaire  Royaume Uni  Allemagne  France  risques nucléaires" Index. décimale : 539.75 Réaction nucléaire, radioactivité Résumé : Le rapport examine tout d’abord le programme nucléaire britannique, la sûreté nucléaire et le contrôle de celle-ci, puis traite les conditions générale sur le consensus énergétique, la radioprotection et le démantèlement du nucléaire en Allemagne. Le rapport étudie ensuite le contrôle de la sûreté des transports de matières radioactives, la radioprotection des travailleurs extérieurs des centrales nucléaires (suivi médical et suivi dosimétrique) et est clôturé par le dossier SUPERPHENIX en 1993. En ligne : http://portail.documentation.developpement-durable.gouv.fr/crdaln/cataloguecdu/d [...] Permalink : https://documentation.obsarm.info/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=448 Rapport sur le contrôle de la sûreté et de la sécurité des installations nucléaires, 10. Contrôle de la sûreté et de la sécurité des installations nucléaires, tome 1 : conclusions du Rapporteur [texte imprimé] / Claude Birraux (1946-) , Auteur . - Paris [France] : OPECST -Assemblée Nationale : Paris [France] : OPECST-Senat, 1994 . - 342 p. : croquis, graphisme, tableaux ; 24 x 16 cm. - (Rapport; 1008) . ISSN : ISBN 2-11-087770-7 Personnalités rencontrées Annexe Bibliographie Langues : Français (fre) Langues originales : Français (fre) Catégories : [OBSARM] Nucléaire [OBSARM] Nucléaire:Nucléaire civil [OBSARM] Nucléaire:Risques du nucléaire Tags : "centrale nucléaire  contrôle  sûreté nucléaire  déchets radioactifs  transport des déchets  règlement  enquête publique  évaluation  nucléaire civil  CEA  sécurité nucléaire  électronucléaire  Royaume Uni  Allemagne  France  risques nucléaires" Index. décimale : 539.75 Réaction nucléaire, radioactivité Résumé : Le rapport examine tout d’abord le programme nucléaire britannique, la sûreté nucléaire et le contrôle de celle-ci, puis traite les conditions générale sur le consensus énergétique, la radioprotection et le démantèlement du nucléaire en Allemagne. Le rapport étudie ensuite le contrôle de la sûreté des transports de matières radioactives, la radioprotection des travailleurs extérieurs des centrales nucléaires (suivi médical et suivi dosimétrique) et est clôturé par le dossier SUPERPHENIX en 1993. En ligne : http://portail.documentation.developpement-durable.gouv.fr/crdaln/cataloguecdu/d [...] Permalink : https://documentation.obsarm.info/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=448

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Rapport sur le contrôle de la sûreté et de la sécurité des installations nucléaires. T.1: conclusions du rapporteur URL

Rapport sur le contrôle de la sûreté et de la sécurité des installations nucléaires, 11. Contrôle de la sûreté et de la sécurité des installations nucléaires, tome 2 / Claude Birraux    

Public ISBD Titre de série : Rapport sur le contrôle de la sûreté et de la sécurité des installations nucléaires, 11 Titre : Contrôle de la sûreté et de la sécurité des installations nucléaires, tome 2 : annexes, comptes rendus des auditions publiques Type de document : texte imprimé Auteurs : Claude Birraux (1946-) , Auteur Editeur : Paris [France] : OPECST -Assemblée Nationale Année de publication : 1994 Autre Editeur : Paris [France] : OPECST-Senat Collection : Rapport num. 1008 Importance : 299 p. Présentation : tableaux Format : 24 x 16 cm ISBN/ISSN/EAN : ISBN 2-11-087770-7 Note générale : Document autour du dossier Superphénix Langues : Français (fre) Langues originales : Français (fre) Catégories : [OBSARM] Nucléaire [OBSARM] Nucléaire:Nucléaire civil [OBSARM] Nucléaire:Risques du nucléaire Tags : "centrale nucléaire  contrôle  sûreté nucléaire  déchets radioactifs  transport des déchets  enquête publique,  surgénérateur  Superphénix  nucléaire civil  France  Bulgare  rapport parlementaire  électronucléaire  risques nucléaires" Index. décimale : 539.7 Physique atomique et nucléaire Résumé : Ce rapport réunit les comptes-rendus du rapport de jumelage syndical entre le centrale de Bugey et la centrale Bulgare de Kosloduy, les documents autour du dossier Superphénix, et les activités transport de matières nucléaires pour le CEA et du groupe COGEMA, ainsi que les comptes-rendus de l’audition concernant transport, radioprotection et Superphénix. En ligne : http://www.assemblee-nationale.fr/rap-oecst/r2331/r2331.asp Permalink : https://documentation.obsarm.info/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=449 Rapport sur le contrôle de la sûreté et de la sécurité des installations nucléaires, 11. Contrôle de la sûreté et de la sécurité des installations nucléaires, tome 2 : annexes, comptes rendus des auditions publiques [texte imprimé] / Claude Birraux (1946-) , Auteur . - Paris [France] : OPECST -Assemblée Nationale : Paris [France] : OPECST-Senat, 1994 . - 299 p. : tableaux ; 24 x 16 cm. - (Rapport; 1008) . ISSN : ISBN 2-11-087770-7 Document autour du dossier Superphénix Langues : Français (fre) Langues originales : Français (fre) Catégories : [OBSARM] Nucléaire [OBSARM] Nucléaire:Nucléaire civil [OBSARM] Nucléaire:Risques du nucléaire Tags : "centrale nucléaire  contrôle  sûreté nucléaire  déchets radioactifs  transport des déchets  enquête publique,  surgénérateur  Superphénix  nucléaire civil  France  Bulgare  rapport parlementaire  électronucléaire  risques nucléaires" Index. décimale : 539.7 Physique atomique et nucléaire Résumé : Ce rapport réunit les comptes-rendus du rapport de jumelage syndical entre le centrale de Bugey et la centrale Bulgare de Kosloduy, les documents autour du dossier Superphénix, et les activités transport de matières nucléaires pour le CEA et du groupe COGEMA, ainsi que les comptes-rendus de l’audition concernant transport, radioprotection et Superphénix. En ligne : http://www.assemblee-nationale.fr/rap-oecst/r2331/r2331.asp Permalink : https://documentation.obsarm.info/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=449

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Rapport sur le contrôle de la sûreté et de la sécurité des installations nucléaires. T.2: annexes, comptes rendus des auditions publiques. URL

Rapport sur le contrôle de la sûreté et de la sécurité des installations nucléaires, 3. Contrôle de la sûreté et de la sécurité des installations nucléaires / Claude Birraux  

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Rapport sur le contrôle de la sûreté et de la sécurité des installations nucléaires, 4. Contrôle de la sûreté et de la sécurité des installations nucléaires, deuxième partie / Claude Birraux  

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Rapport sur le contrôle de la sûreté et de la sécurité des installations nucléaires, 5. Contrôle de la sûreté et de la sécurité des installations nucléaires, deuxième partie / Claude Birraux  

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Rapport sur le contrôle de la sûreté et de la sécurité des installations nucléaires, 6. Contrôle de la sûreté et de la sécurité des installations nucléaires, tome 1 / Claude Birraux 

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Rapport sur le contrôle de la sûreté et de la sécurité des installations nucléaires, 7. Contrôle de la sûreté et de la sécurité des installations nucléaires, tome II / Claude Birraux  

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Rapport sur le contrôle de la sûreté et de la sécurité des installations nucléaires, 8. Contrôle de la sûreté et de la sécurité des installations nucléaires, tome I / Claude Birraux 

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Rapport sur le contrôle de la sûreté et de la sécurité des installations nucléaires, 9. Contrôle de la sûreté et de la sécurité des installations nucléaires, tome II / Claude Birraux

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Rapport sur le contrôle de la sûreté et de la sécurité des installations nucléaires, 2. Contrôle de la sûreté et de la sécurité des installations nucléaires, première partie : le projet de réacteur nucléaire franco-allemand / Claude Birraux

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