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Droit nucléaire européen / A Albonetti  

Public ISBD Titre : Droit nucléaire européen : colloque de Droit nucléaire européen - Paris, 5-6 mai 1966 Type de document : texte imprimé Auteurs : A Albonetti, Auteur ; W.E. Belser, Auteur ; R. Berger, Auteur ; Y. Demoures, Auteur ; Y. Devadder, Auteur ; G. Erler, Auteur ; H. Fischerhof, Auteur ; J. Gijssels, Auteur ; J. Gourrier, Auteur ; J. Hébert, Auteur ; E. Jacchia, Auteur ; N. Pelzer, Auteur ; R.M. Stein, Auteur ; J. Virole, Auteur ; Claude-Albert Colliard (1913-1990), Préfacier, etc. Editeur : Paris : PUF - Presses Universitaires de France Année de publication : 1968 Collection : Travaux et recherches de la Faculté de droit et des sciences économiques de Paris Sous-collection : Série "Europe" num. No. 6 Importance : 268 pages Format : 24,1 x 15,8 cm Langues : Français (fre) Langues originales : Français (fre) Catégories : [OBSARM] Nucléaire [OBSARM] Nucléaire:Opinion - Débat sur le nucléaire [OBSARM] Nucléaire:Stratégies nucléaires Tags : "nucléaire civil  Europe  aspects juridiques  droit nucléaire  responsabilités civiles  accidents nucléaires  débat sur le nucléaire  radiolésions" Index. décimale : 341 Droit international Résumé : Compte rendu du colloque de Droit Nucléaire européen, organisé au sein de la Faculté de droit et des sciences économique de Paris, en mai 1966. Le premier thème du colloque était des problèmes posés par le dommage nucléaire, abordant les aspects mêmes du droit atomique concernant les problèmes de responsabilité. C’est un sujet intéressant en raison de sa spécificité, en ce sens que les découvertes scientifiques et leurs applications ont eu pour conséquence nécessaire la transformation des solutions juridiques. Le problème de la responsabilité nucléaire est liée à très grande difficulté qui existe pour établir un lien rattachant le dommage à une cause atomique antérieure, il convient alors de recourir à un système juridique protégeant la victime, la technique de la présomption. D’autre problème est ainsi celle de l’indemnisation des victimes, compte tenu l’énormité du dommage et donc l’extrême importance de la réparation financière. Le second thème du Colloque était les entreprises communes, une véritable novation juridique et institutionnelle qui est consécutive au développement du progrès technique. Les recherches et les réalisations atomiques ne sont évidemment pas les seules à propos desquelles la solution entreprise commune est utile. L’entreprise commune est internationale, regroupant plusieurs états et ne doit pas être construite dans un cadre juridique national et ne doit pas relever du droit de l'État sur le territoire duquel elle peut être implantée. En ligne : http://www.persee.fr/web/revues/home/prescript/article/ridc_0035-3337_1966_num_1 [...] Permalink : https://documentation.obsarm.info/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=699 Droit nucléaire européen : colloque de Droit nucléaire européen - Paris, 5-6 mai 1966 [texte imprimé] / A Albonetti, Auteur ; W.E. Belser, Auteur ; R. Berger, Auteur ; Y. Demoures, Auteur ; Y. Devadder, Auteur ; G. Erler, Auteur ; H. Fischerhof, Auteur ; J. Gijssels, Auteur ; J. Gourrier, Auteur ; J. Hébert, Auteur ; E. Jacchia, Auteur ; N. Pelzer, Auteur ; R.M. Stein, Auteur ; J. Virole, Auteur ; Claude-Albert Colliard (1913-1990), Préfacier, etc. . - Paris : PUF - Presses Universitaires de France, 1968 . - 268 pages ; 24,1 x 15,8 cm. - (Travaux et recherches de la Faculté de droit et des sciences économiques de Paris. Série "Europe"; No. 6) . Langues : Français (fre) Langues originales : Français (fre) Catégories : [OBSARM] Nucléaire [OBSARM] Nucléaire:Opinion - Débat sur le nucléaire [OBSARM] Nucléaire:Stratégies nucléaires Tags : "nucléaire civil  Europe  aspects juridiques  droit nucléaire  responsabilités civiles  accidents nucléaires  débat sur le nucléaire  radiolésions" Index. décimale : 341 Droit international Résumé : Compte rendu du colloque de Droit Nucléaire européen, organisé au sein de la Faculté de droit et des sciences économique de Paris, en mai 1966. Le premier thème du colloque était des problèmes posés par le dommage nucléaire, abordant les aspects mêmes du droit atomique concernant les problèmes de responsabilité. C’est un sujet intéressant en raison de sa spécificité, en ce sens que les découvertes scientifiques et leurs applications ont eu pour conséquence nécessaire la transformation des solutions juridiques. Le problème de la responsabilité nucléaire est liée à très grande difficulté qui existe pour établir un lien rattachant le dommage à une cause atomique antérieure, il convient alors de recourir à un système juridique protégeant la victime, la technique de la présomption. D’autre problème est ainsi celle de l’indemnisation des victimes, compte tenu l’énormité du dommage et donc l’extrême importance de la réparation financière. Le second thème du Colloque était les entreprises communes, une véritable novation juridique et institutionnelle qui est consécutive au développement du progrès technique. Les recherches et les réalisations atomiques ne sont évidemment pas les seules à propos desquelles la solution entreprise commune est utile. L’entreprise commune est internationale, regroupant plusieurs états et ne doit pas être construite dans un cadre juridique national et ne doit pas relever du droit de l'État sur le territoire duquel elle peut être implantée. En ligne : http://www.persee.fr/web/revues/home/prescript/article/ridc_0035-3337_1966_num_1 [...] Permalink : https://documentation.obsarm.info/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=699

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NO341ALB	NO-341 ALB	Livre	Bibliothèque CDRPC	NUCLEAIRE	Exclu du prêt

Le droit nucléaire / Jean-Marie Rainaud

Public ISBD Titre : Le droit nucléaire Type de document : texte imprimé Auteurs : Jean-Marie Rainaud, Auteur Editeur : Paris : PUF - Presses Universitaires de France Année de publication : 1994 Collection : Que sais-je ? num. 2902 Importance : 126 p. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-13-046595-9 Note générale : Bibliographie Langues : Français (fre) Langues originales : Français (fre) Catégories : [OBSARM] Nucléaire:Nucléaire civil Tags : "nucléaire  droit nucléaire  aspects historiques  non-prolifération  Agence Internationale de l'Energie Atomique (AIEA)  démocratie  risques nucléaires" Index. décimale : 539.7 Physique atomique et nucléaire Résumé : Cet ouvrage propose, dans son introduction, la formation historique du droit nucléaire et se compose de trois grands chapitres : - chapitre 1 : un droit composite : le cycle du combustible ; - chapitre 2 : un droit contesté : le commerce nucléaire ; - chapitre 3 : un droit modèle : l'ébauche du droit des risques majeurs. Permalink : https://documentation.obsarm.info/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=4033 Le droit nucléaire [texte imprimé] / Jean-Marie Rainaud, Auteur . - Paris : PUF - Presses Universitaires de France, 1994 . - 126 p.. - (Que sais-je ?; 2902) . ISBN : 978-2-13-046595-9 Bibliographie Langues : Français (fre) Langues originales : Français (fre) Catégories : [OBSARM] Nucléaire:Nucléaire civil Tags : "nucléaire  droit nucléaire  aspects historiques  non-prolifération  Agence Internationale de l'Energie Atomique (AIEA)  démocratie  risques nucléaires" Index. décimale : 539.7 Physique atomique et nucléaire Résumé : Cet ouvrage propose, dans son introduction, la formation historique du droit nucléaire et se compose de trois grands chapitres : - chapitre 1 : un droit composite : le cycle du combustible ; - chapitre 2 : un droit contesté : le commerce nucléaire ; - chapitre 3 : un droit modèle : l'ébauche du droit des risques majeurs. Permalink : https://documentation.obsarm.info/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=4033

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Droit et politiques nucléaires / Henri Pac

Public ISBD Titre : Droit et politiques nucléaires Type de document : texte imprimé Auteurs : Henri Pac, Auteur Editeur : Paris : PUF - Presses Universitaires de France Année de publication : 1994 Collection : Droit fondamental Sous-collection : Droit politique et théorique Importance : 364 p. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-13-045930-9 Note générale : 1ère édition Renvois bibliographiques Langues : Français (fre) Langues originales : Français (fre) Catégories : [OBSARM] Nucléaire [OBSARM] Nucléaire:Armes Nucléaires [OBSARM] Nucléaire:Stratégies nucléaires Tags : "armes nucléaires  dissuasion nucléaire  stratégie nucléaire  défense nucléaire  droit international  aspects juridiques  nucléaire civil  nucléaire militaire  risques nucléaires  droit nucléaire  politique atomique française  électronucléaire  sécurité nucléaire  sûreté nucléaire  radioprotection  radioactivité  déchets nucléaires  accident nucléaire  non-prolifération nucléaire  dénucléarisation" Index. décimale : 355.83 Armements nucléaires Résumé : Cet ouvrage se compose de 3 grands chapitres : - 1er chap. : droit nucléaire civil : . le régime étatique de l'atome civil ; . le régime juridique de l'atome civil ; - 2ème chap. : droit nucléaire militaire : - 3ème chap. : droit nucléaire international : . la société nucléaire mondiale ; . droit des relations atomiques civiles ; . droit des relations nucléaire stratégiques. Permalink : https://documentation.obsarm.info/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=3253 Droit et politiques nucléaires [texte imprimé] / Henri Pac, Auteur . - Paris : PUF - Presses Universitaires de France, 1994 . - 364 p.. - (Droit fondamental. Droit politique et théorique) . ISBN : 978-2-13-045930-9 1ère édition Renvois bibliographiques Langues : Français (fre) Langues originales : Français (fre) Catégories : [OBSARM] Nucléaire [OBSARM] Nucléaire:Armes Nucléaires [OBSARM] Nucléaire:Stratégies nucléaires Tags : "armes nucléaires  dissuasion nucléaire  stratégie nucléaire  défense nucléaire  droit international  aspects juridiques  nucléaire civil  nucléaire militaire  risques nucléaires  droit nucléaire  politique atomique française  électronucléaire  sécurité nucléaire  sûreté nucléaire  radioprotection  radioactivité  déchets nucléaires  accident nucléaire  non-prolifération nucléaire  dénucléarisation" Index. décimale : 355.83 Armements nucléaires Résumé : Cet ouvrage se compose de 3 grands chapitres : - 1er chap. : droit nucléaire civil : . le régime étatique de l'atome civil ; . le régime juridique de l'atome civil ; - 2ème chap. : droit nucléaire militaire : - 3ème chap. : droit nucléaire international : . la société nucléaire mondiale ; . droit des relations atomiques civiles ; . droit des relations nucléaire stratégiques. Permalink : https://documentation.obsarm.info/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=3253

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NS35583PAC3	NS-355.83 PAC 3	Livre	Bibliothèque CDRPC	NUCLEAIRE	Exclu du prêt

La non-prolifération des armes nucléaires / Georges Fischer

Public ISBD Titre : La non-prolifération des armes nucléaires Type de document : texte imprimé Auteurs : Georges Fischer, Auteur Editeur : Paris : LGDJ - Librairie Générale de Droit et de Jurisprudence Année de publication : 1969 Collection : Bibliothèque de Droit International num. 50 Importance : 244 p. Note générale : Annexes Langues : Français (fre) Langues originales : Français (fre) Catégories : [OBSARM] Nucléaire:Armes Nucléaires [OBSARM] Nucléaire:Prolifération nucléaire Tags : "Traité de Non-Prolifération (TNP)  armes nucléaires  droit nucléaire  aspects historiques  non-prolifération  risques nucléaires  contrôle des armements nucléaires  prolifération nucléaire  droit international" Index. décimale : 355.83 Armements nucléaires Résumé : Approuvé le 12 juin 1968 par l'Assemblée générale des Nations-Unies, le Traité sur la non-prolifération des armes nucléaires a été ouvert à la signature du 1er juillet 1968. Il ne constitue pas, à proprement parler, une mesure de désarmement. Mais il souligne le caractère exceptionnel, exorbitant des armes nucléaires par rapport aux armes conventionnels. En cette année 1969, il exprime l'aspiration vers un monde plus rationnel et plus sûr, en même temps qu'il annonce des mesures de désarmement. L'étude que l'on lire n'a d'autre ambition que de donner un aperçu rapide de l'origine, de l'élaboration et des dispositions de ce traité signé un an avant la parution de cet ouvrage. L'ouvrage étudie successivement les antécédents, le problème de la non-prolifération, l'élaboration du traité, l'interdiction de transférer, de recevoir et de fabriquer des armes nucléaires, le contrôle de l'interdiction, la collaboration internationales dans le domaine de l'utilisation pacifique, les clauses finales, la sécurité des Etats non nucléaires et les mesures collatérales. Permalink : https://documentation.obsarm.info/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=4143 La non-prolifération des armes nucléaires [texte imprimé] / Georges Fischer, Auteur . - Paris : LGDJ - Librairie Générale de Droit et de Jurisprudence, 1969 . - 244 p.. - (Bibliothèque de Droit International; 50) . Annexes Langues : Français (fre) Langues originales : Français (fre) Catégories : [OBSARM] Nucléaire:Armes Nucléaires [OBSARM] Nucléaire:Prolifération nucléaire Tags : "Traité de Non-Prolifération (TNP)  armes nucléaires  droit nucléaire  aspects historiques  non-prolifération  risques nucléaires  contrôle des armements nucléaires  prolifération nucléaire  droit international" Index. décimale : 355.83 Armements nucléaires Résumé : Approuvé le 12 juin 1968 par l'Assemblée générale des Nations-Unies, le Traité sur la non-prolifération des armes nucléaires a été ouvert à la signature du 1er juillet 1968. Il ne constitue pas, à proprement parler, une mesure de désarmement. Mais il souligne le caractère exceptionnel, exorbitant des armes nucléaires par rapport aux armes conventionnels. En cette année 1969, il exprime l'aspiration vers un monde plus rationnel et plus sûr, en même temps qu'il annonce des mesures de désarmement. L'étude que l'on lire n'a d'autre ambition que de donner un aperçu rapide de l'origine, de l'élaboration et des dispositions de ce traité signé un an avant la parution de cet ouvrage. L'ouvrage étudie successivement les antécédents, le problème de la non-prolifération, l'élaboration du traité, l'interdiction de transférer, de recevoir et de fabriquer des armes nucléaires, le contrôle de l'interdiction, la collaboration internationales dans le domaine de l'utilisation pacifique, les clauses finales, la sécurité des Etats non nucléaires et les mesures collatérales. Permalink : https://documentation.obsarm.info/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=4143

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35 years promotion of nuclear energy : the International Atomic Energy Agency / Peter Bossew  

Public ISBD Titre : 35 years promotion of nuclear energy : the International Atomic Energy Agency : a critical documentation of the agency's policy Titre original : Trente cinq ans de promotion de l'énergie nucléaire : l'Agence Internationale de l'Energie Atomique : une documentation critique de la politique de l'agence Type de document : texte imprimé Auteurs : Peter Bossew (1956-), Auteur ; Ulrike Fink (1950 -), Auteur ; Gabriele Mraz (1967 -), Auteur ; Wolfgang Neumann (1953 -), Auteur ; Thomas Panten (1963 -), Auteur ; Hans Screiber (1945 -), Auteur ; Antonia Wenisch (1950 -), Auteur Editeur : Vienne [Autriche] : AAI - Anti Atome International Année de publication : 1993 Autre Editeur : Vienne [Autriche] : GÖK - The gruppe ökologie Importance : 278 p. Présentation : graphisme, tableaux, cartes Format : 23,9 x 17 cm ISBN/ISSN/EAN : ISBN 3-901335-005 Note générale : Annexes Glossaire Langues : Anglais (eng) Langues originales : Anglais (eng) Catégories : [OBSARM] Nucléaire [OBSARM] Nucléaire:Armes Nucléaires [OBSARM] Nucléaire:Désarmement nucléaire Tags : "Agence Internationale de l'Energie Atomique (AIEA)  armes nucléaires  droit nucléaire  aspects historiques  non-prolifération  risques nucléaires  contrôle des armements  prolifération nucléaire  après guerre froide" Index. décimale : 355.83 Armements nucléaires Résumé : Ce document est préparé dans le cadre de l’année internationale anti-atome. C’est la part de campagne pour la réforme de l’AIEA (Agence Internationale de l'Energie Atomique) en vue de la faire évoluer vers une organisation internationale dédié uniquement au contrôle. L’efficacité de l’Agence en matière d’assurer le contrôle efficace est mise en mal en vue des événements récents : la désintégration de l’URSS qui conduit à la fin de la confrontation Est Ouest provoquant comme conséquences l’intensification du trafic des matériels fissiles. En contournant l’AIEA, certains pays sont parvenu à la possession d’armes nucléaires. Le statut de l’AIEA doit être remis à jour afin de pouvoir empêcher que ce genre d’incidents se reproduit dans le futur. En ligne : http://books.google.fr/books?id=2Y_nCreHF8sC&printsec=frontcover&dq=%22The+inter [...] Permalink : https://documentation.obsarm.info/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=789 35 years promotion of nuclear energy : the International Atomic Energy Agency = Trente cinq ans de promotion de l'énergie nucléaire : l'Agence Internationale de l'Energie Atomique : une documentation critique de la politique de l'agence : a critical documentation of the agency's policy [texte imprimé] / Peter Bossew (1956-), Auteur ; Ulrike Fink (1950 -), Auteur ; Gabriele Mraz (1967 -), Auteur ; Wolfgang Neumann (1953 -), Auteur ; Thomas Panten (1963 -), Auteur ; Hans Screiber (1945 -), Auteur ; Antonia Wenisch (1950 -), Auteur . - Vienne [Autriche] : AAI - Anti Atome International : Vienne [Autriche] : GÖK - The gruppe ökologie, 1993 . - 278 p. : graphisme, tableaux, cartes ; 23,9 x 17 cm. ISSN : ISBN 3-901335-005 Annexes Glossaire Langues : Anglais (eng) Langues originales : Anglais (eng) Catégories : [OBSARM] Nucléaire [OBSARM] Nucléaire:Armes Nucléaires [OBSARM] Nucléaire:Désarmement nucléaire Tags : "Agence Internationale de l'Energie Atomique (AIEA)  armes nucléaires  droit nucléaire  aspects historiques  non-prolifération  risques nucléaires  contrôle des armements  prolifération nucléaire  après guerre froide" Index. décimale : 355.83 Armements nucléaires Résumé : Ce document est préparé dans le cadre de l’année internationale anti-atome. C’est la part de campagne pour la réforme de l’AIEA (Agence Internationale de l'Energie Atomique) en vue de la faire évoluer vers une organisation internationale dédié uniquement au contrôle. L’efficacité de l’Agence en matière d’assurer le contrôle efficace est mise en mal en vue des événements récents : la désintégration de l’URSS qui conduit à la fin de la confrontation Est Ouest provoquant comme conséquences l’intensification du trafic des matériels fissiles. En contournant l’AIEA, certains pays sont parvenu à la possession d’armes nucléaires. Le statut de l’AIEA doit être remis à jour afin de pouvoir empêcher que ce genre d’incidents se reproduit dans le futur. En ligne : http://books.google.fr/books?id=2Y_nCreHF8sC&printsec=frontcover&dq=%22The+inter [...] Permalink : https://documentation.obsarm.info/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=789

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NB35583BOS	NB-355.83 BOS	Livre	Bibliothèque CDRPC	NUCLEAIRE	Exclu du prêt

L'Agence internationale de l'énergie atomique / Jean-Marie Rainaud

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La non-prolifération des armes nucléaires et l'ambiguïté de la filière surgénératrice nucléaire européenne / Angelo Miatello

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